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| Abolition des privilèges, Necker sortant de Versailles. |
Necker est si populaire durant cet été 1789, que tout ce qui est "bien" semble devoir lui être attribué. Mais nous allons voir que contrairement à ce que suggère l'estampe ci-dessus, il n'est en rien un acteur de cette fameuse nuit ! Cette estampe fait partie des centaines qui ont été réalisées durant des années pour sa propagande. (Il faudra que je lui consacre une galerie dédiée.)
Peut-être verrez-vous passer aujourd’hui et les jours suivants, des articles sur la fameuse "Nuit du 4 au 5 août", la nuit au cours de laquelle les privilèges furent, parait-il, abolis. Pourquoi ce "parait-il ?". Je vous propose de découvrir dans quelles conditions l’Assemblée nationale s’est rendue à cette extrémité, qui en furent les principaux acteurs et surtout quelles furent dans la réalité, les suites de cet effet d’annonce.
Si vous avez lu mes précédentes publications, vous aurez
compris dans quel état de panique devait se trouver la noblesse ; noblesse qui voyait
nombre de ses châteaux brûler çà et là dans le royaume. Souvenez-vous que la
veille, le 3 août, à l’Assemblée nationale, un orateur avait évoqué les affres
d’une « guerre des pauvres contre les riches ».
C’est à la séance du soir de ce 4 août, débutée à 18h, que l’Assemblée aborde ses travaux concernant le « projet d’arrêté relatif à la sûreté du royaume ». Monsieur Target, en commence la lecture comme suit :
« L’Assemblée nationale, considérant que, tandis qu’elle est uniquement occupée d’affermir le bonheur du peuple sur les bases d’une constitution libre, les troubles et les violences qui affligent différentes provinces répandent l’alarme dans les esprits, et portent l’atteinte la plus funeste aux droits sacrés de la propriété et de la sûreté des personnes ;
« Que ces désordres ne peuvent que ralentir les travaux de l’assemblée, et servir les projets criminels des ennemis du bien public ;
Déclare que les lois anciennes subsistent et doivent être exécutées jusqu’à ce que l’autorité de la nation les ait abrogés ou modifiées :
« Que les impôts, tels qu’ils étaient, doivent continuer d’être perçus aux termes de l’arrêté du 17 juin dernier, jusqu’à ce qu’elle ait établi des contributions et des formes moins onéreuses au peuple ;
« Que toutes les redevances et prestations accoutumées doivent être payées comme par le passé, jusqu’à ce qu’il ait été autrement ordonné par l’Assemblée ;
« Qu’enfin les lois établies pour la sureté des personnes et pour celles des propriétés doivent être universellement respectées.
« La présente déclaration sera envoyée dans toutes les provinces, et les curés seront invités à la faire connaître à leurs paroissiens, et à leur en recommander l’observation »
"L'alarme se répand dans les esprits"...
Vous avez bien lu et bien compris. « Les troubles et les violences qui affligent différentes provinces répandent l’alarme dans les esprits, et portent l’atteinte la plus funeste aux droits sacrés de la propriété et de la sureté des personnes ». Donc demandons aux curés de calmer leurs ouailles en leur demandant d’attendre gentiment les promulgations de nouvelles lois. Les anciennes, bien qu’elles soient mauvaises et injustes, restant en vigueur jusqu’à nouvel ordre ! Quel effet, pensez-vous, aurait eu une telle annonce, dans un pays où les châteaux étaient incendiés les uns après les autres depuis plus de deux semaines ?
De Noailles et D'Aiguillon
C’est par suite de cette prise de conscience que vont intervenir successivement deux orateurs dont l'histoire retiendra les noms : Monsieur le Vicomte de Noailles, puis Monsieur le Duc D’Aiguillon.
De Noailles, le cadet sans argent qui fait cadeau de ce qu'il n'a pas.
Écoutons-le :
« Le but du projet d'arrêté que l'Assemblée vient d'entendre est d'arrêter l'effervescence des provinces, d'assurer la liberté publique, et de confirmer les propriétaires dans leurs véritables droits.
Mais comment peut-on espérer d'y parvenir, sans connaître quelle est la cause de l'insurrection qui se manifeste dans le royaume ? Et comment y remédier, sans appliquer le remède au mal qui l'agite ?
Les communautés ont fait des demandes : ce n'est pas une Constitution qu'elles ont désirée ; elles n'ont formé ce vœu que dans les bailliages : qu'ont-elles donc demandé ? Que les droits d'aides fussent supprimés ; qu'il n'y eût plus de subdélégués ; que les droits seigneuriaux fussent allégés ou échangés. Ces communautés voient, depuis plus de trois mois, leurs représentants s'occuper de ce que nous appelons et de ce qui est en effet la chose publique ; mais la chose publique leur paraît être surtout la chose qu'elles désirent et qu'elles souhaitent ardemment d'obtenir. D'après tous les différends qui ont existé entre les représentants de la Nation, les campagnes n'ont connu que les gens avoués par elles, qui sollicitaient leur bonheur, et les personnes puissantes qui s'y opposaient.
Qu'est-il arrivé dans cet état de choses ? Elles ont cru devoir s'armer contre la force, et aujourd'hui elles ne connaissent plus de frein : aussi résulte-t-il de cette disposition que le royaume flotte, dans ce moment, entre l'alternative de la destruction de la société, ou d'un gouvernement qui sera admiré et suivi de toute l'Europe. Comment l'établir, ce gouvernement ?
Par la tranquillité publique. Comment l'espérer, cette tranquillité ? En calmant le peuple, en lui montrant qu'on ne lui résiste que dans ce qu'il est intéressant de conserver. Pour parvenir à cette tranquillité si nécessaire, je propose :
Qu'il soit dit, avant la proclamation projetée par le comité, que les représentants de la Nation ont décidé que l'impôt sera payé par tous les individus du royaume, dans la proportion de leurs revenus ;
Que toutes les charges publiques seront à l'avenir supportées également par tous ;
Que tous les droits féodaux seront rachetables par les communautés, en argent ou échangés sur le prix d'une juste estimation, c'est-à-dire d'après le revenu d'une année commune, prise sur dix années de revenu ;
Que les corvées seigneuriales, les mains-mortes et autres servitudes personnelles seront détruites sans rachat. »
Pas mal, non ? L’l'impôt payé par tous, dans la proportion des revenus de chacun, les charges publiques supportées également par tous et les droits féodaux rachetables. C’est sur ce dernier point que nous allons revenir bientôt. Car voici à l’instant un autre député noble, M. le duc d'Aiguillon, qui se propose d'exprimer avec plus de détail le vœu formé par le préopinant (dixit le procès-verbal de l’Assemblée nationale).
Le Duc d'Aiguillon, le riche qui abandonne vraiment ses rentables privilèges.
Écoutons-le :
« Messieurs, il n'est personne qui ne gémisse des scènes d'horreur dont la France offre le spectacle. Cette effervescence des peuples, qui a affermi la liberté lorsque des ministres coupables voulaient nous la ravir, est un obstacle à cette même liberté dans le moment présent, où les vues du gouvernement semblent s'accorder avec nos désirs pour le bonheur public.
Ce ne sont point seulement des brigands qui, à main armée, veulent s'enrichir dans le sein des calamités : dans plusieurs provinces, le peuple tout entier forme une espèce de ligue pour détruire les châteaux, pour ravager les terres, et surtout pour s'emparer des charniers, où les titres des propriétés féodales sont en dépôt. Il cherche à secouer enfin un joug qui depuis tant de siècles pèse sur sa tête ; et il faut l'avouer, Messieurs, cette insurrection quoique coupable (car toute agression violente l'est), peut trouver son excuse dans les vexations dont il est la victime. Les propriétaires des fiefs, des terres seigneuriales, ne sont, il faut l'avouer, que bien rarement coupables des excès dont se plaignent leurs vassaux ; mais leurs gens d'affaires sont souvent sans pitié, et le malheureux cultivateur, soumis au reste barbare des lois féodales qui subsistent encore en France, gémit de la contrainte dont il est la victime.
Ces droits, on ne peut se le dissimuler, sont une propriété, et toute propriété est sacrée ; mais ils sont onéreux aux peuples, et tout le monde convient de la gêne continuelle qu'ils leur imposent.
Dans ce siècle de lumières, où la saine philosophie a repris son empire, à cette époque fortunée où, réunis pour le bonheur public, et dégagés de tout intérêt personnel, nous allons travailler à la régénération de l'État, il me semble, Messieurs, qu'il faudrait, avant d'établir cette Constitution si désirée que la Nation attend, il faudrait, dis-je, prouver à tous les citoyens que notre intention, notre vœu est d'aller au-devant de leurs désirs, d'établir le plus promptement possible cette égalité de droits qui doit exister entre tous les hommes, et qui peut seule assurer leur liberté. Je ne doute pas que les propriétaires de fiefs, les seigneurs de terres, loin de se refuser à cette vérité, ne soient disposés à faire à la justice le sacrifice de leurs droits. Ils ont déjà renoncé à leurs privilèges, à leurs exemptions pécuniaires ; et dans ce moment, on ne peut pas demander la renonciation pure et simple à leurs droits féodaux. Ces droits sont leur propriété. Ils sont la seule fortune de plusieurs particuliers : et l'équité défend d'exiger l'abandon d'aucune propriété sans accorder une juste indemnité au propriétaire, qui cède l'agrément de sa convenance à l'avantage public.
D'après ces puissantes considérations, Messieurs, et pour faire sentir aux peuples que vous vous occupez efficacement de leurs plus chers intérêts, mon vœu serait que l'Assemblée nationale déclarât que les impôts seront supportés également par tous les citoyens, en proportion de leurs facultés, et que désormais tous les droits féodaux des fiefs et terres seigneuriales seront rachetés par les vassaux de ces mêmes fiefs et terres, s'ils le désirent ; que le remboursement sera porté au denier fixé par l'Assemblée ; et j'estime, dans mon opinion, que ce doit être au denier 30, à cause de l'indemnité à accorder.
C'est d'après ces principes, Messieurs, que j'ai rédigé l'arrêté suivant, que j'ai l'honneur de soumettre à votre sagesse, et que je vous prie de prendre en considération :
« L'Assemblée nationale, considérant que le premier et le plus sacré de ses devoirs est de faire céder les intérêts particuliers et personnels à l'intérêt général ;
Que les impôts seraient beaucoup moins onéreux pour les peuples, s'ils étaient répartis également sur tous les citoyens, en raison de leurs facultés ;
Que la justice exige que cette exacte proportion soit observée ;
Arrête que les corps, villes, communautés et individus qui ont joui jusqu'à présent de privilèges particuliers, d'exemptions personnelles, supporteront à l'avenir tous les subsides, toutes les charges publiques, sans aucune distinction, soit pour la quotité des impositions, soit pour la forme de leurs perceptions ;
L'Assemblée nationale, considérant en outre que les droits féodaux et seigneuriaux sont aussi une espèce de tribut onéreux, qui nuit à l'agriculture, et désole les campagnes ;
Ne pouvant se dissimuler néanmoins que ces droits sont une véritable propriété, et que toute propriété est inviolable ;
Arrête que ces droits seront à l'avenir remboursables à la volonté des redevables, au denier 30, ou à tel autre denier qui, dans chaque province, sera jugé plus équitable par l'Assemblée nationale, d'après les tarifs qui lui seront présentés.
Ordonne enfin, l'Assemblée nationale, que tous ces droits seront exactement perçus et maintenus comme par le passé, jusqu'à leur parfait remboursement ».
En résumé, le Duc D’Aiguillon décrit avec plus d’emphase et de justesse, l’injustice subite par le peuple français et il appuie bien sûr les propositions de Noailles qui en fait n'a fait que lui brûler la politesse à la tribune de l'Assemblée.
Mais comme Noailles, il bute sur le fait que les droits
seigneuriaux sont des propriétés, et que, bien qu’ils fussent injustes, la
propriété étant sacrée, ils ne peuvent être purement et simplement détruits.
Raison pour laquelle il explique avec plus de détail, qu’il faudra les racheter
aux nobles…
Le texte de loi sera publié le 15 mars 1790. Il indiquera comment les droits seigneuriaux devront être rachetés.
La loi du 3 Mai 1790 fixera finalement le rachat à 20
annualités pour les droits féodaux en argent et 25 pour ceux en nature !
Réaction de la Cour et du roi.
En vérité, ce n'est pas au vicomte de Noailles, cadet de famille sans revenus féodaux, mais bien au riche duc d'Aiguillon, que revient l'initiative des décrets du 4 août. Ce faisant d'Aiguillon abandonnait plus de 100.000 Livres de rente. Il possédait de véritables droits régaliens dans l'Agenois et le Condomois (1). Le projet en avait été présenté par lui au Club breton, le 3 août : mais le vicomte de Noailles a pris les devants à l'Assemblée nationale, et le duc s'est vu, comme on dit, brûler la politesse.
Cependant la haine de la cour ne s'y
trompe pas, et les grosses injures sont pour le duc, quoique le vicomte ne
recueille pas grands compliments. Quant à la forme juridique donnée aux
volontés de l'Assemblée, le principal mérite en revient à M. Duport. Le Roi
tardera à promulguer l'abolition du régime féodal. M. De Barnave déclarera le 14 septembre, aux applaudissements de ses collègues, que cette abolition
était constitutionnelle, et non législative : que le Roi n'avait donc pas à
réserver sa sanction. M. Le Chapelier fera suspendre le 15 septembre toute
discussion sur la nature et l'étendue de cette sanction, jusqu'à la
promulgation des décrets du 4 au 11 aout.
(1) Alexandre de Lameth, histoire d'Assemblée constituante, tome 1, page 96)
Ayons une petite pensée pour la miséreuse paysanne de Champagne, rencontrée par Arthur Young le 12 juillet dernier, alors qu’il était en chemin vers Metz (voir ma publication sur les voyages d'Arthur Young en France). Elle avait 28 ans, mais Arthur Young en donnait 70 à la pauvresse, tant elle était détruite par la misère.
Comme serfs, son mari, elle et ses 7 enfants, devaient acquitter à un seigneur local un franchard (42 Livres) de froment et trois poulets et à un autre, quatre franchards d’avoine, un poulet et un sou, ce à quoi s’ajoutaient de lourdes tailles et autres impôts. Dans la région où Arthur Young avait rencontré cette malheureuse, le franchard de Verdun valait 25,56 litres en mesure raclée et 31,95 litres en mesure comble (Lire mon article).
Pour information, les nostalgiques de l'ancien régime vous affirmeront que le servage avait disparu avant la fin du 14ème siècle. (Mais bien sûr...)
Vous imaginez ces miséreux mourant peu à peu de misère, payer 25 fois le montant de leur taxe annuelle pour
en être dispensés ???
Cette nuit "magnifique" se terminera "royalement" en beauté. L’auguste assemblée toujours aussi éprise de son roi déclarera que celui-ci devait être proclamé le "Restaurateur de la liberté française", ce qui figurera à l’article 17 du décret publié ce jour mémorable.
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| Louis XVI, le restaurateur de la liberté |
Concernant Louis XVI, nous verrons le 21 septembre prochain qu'il se permettra de tendre un petit piège aux députés, concernant la promulgation du décret d'application de ladite abolition. (Lire l'article du 21 septembre).
Un mot sur le droit de chasse !
Notre ami Adrien Joseph Colson, avocat au parlement de
Paris, dans sa lettre du 9 août 1789, apportera la précision suivante :
« L’Assemblée nationale a arrêté que le droit de chasse, de garennes, de capitaineries sera également supprimé, mais à condition que chaque particulier ne pourra chasser que sur ses propriétés. Elle a aboli les cens et les droits seigneuriaux, même les dîmes, à la charge du remboursement. Elle a défendu de laisser sortir les pigeons dans de certaines saisons de l’année, sinon permis à tous les particuliers de les tuer quand ils sont sortis, etc. etc. ».
Je vous reparle dans l'article en date du 6 août 1789, de cette haine des paysans français pour les pigeons…
Ce fut le clergé qui proposa l’abolition du droit de chasse pendant cette fameuse nuit du 4 août, au cours de laquelle il renoncera également à la dîme (impôt du clergé sur ses fidèles).
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| Suppression de la dîme |
C’est en fait la Convention montagnarde, celle de
Robespierre, qui abolira vraiment les droits féodaux en 1793.
Le décret du 10 juin 1793, en même temps qu’il prévoira le partage des biens communaux, mettra tout en œuvre pour favoriser l’action des communes en restitution des biens usurpés par les ci-devant seigneurs. Il offrira de nouvelles possibilités aux municipalités pour qu’elles obtiennent la propriété des terres vaines et vagues (sect. IV, art. 1er) mais surtout le législateur imposera la procédure de l’arbitrage forcé pour résoudre les litiges opposant « les communes et les propriétaires à raison des biens communaux et patrimoniaux, pour droits, usages, prétentions, demandes en rétablissement dans les propriétés dont elles ont été dépouillées par l’effet de la puissance féodale ».
Le 17 juillet 1793, Charlier, au nom du comité de
législation, donnera lecture du projet de décret sur l’abolition totale et sans
indemnité des droits féodaux :
« Toutes redevances ci-devant seigneuriales, droits féodaux, censuels, fixes et casuels, même ceux conservés par le décret du 25 août dernier, sont supprimés sans indemnité. Sont exceptés des dispositions de l’article précédent les rentes ou prestations purement foncières et non féodales. »
Tous les procès civils ou pénaux relatifs aux droits
supprimés devaient être éteints immédiatement. Tous les dépositaires des titres
constitutifs ou récognitifs de droits supprimés devaient les déposer, dans un
délai de trois mois, au greffe des municipalités des lieux et les papiers
brûlés solennellement le jour de la fête du Dix Août.
En 1793, la Révolution avait changé de visage. Le peuple qui en 1789, n’avait été qu’un jouet manipulé tour à tour par des forces opposées, (la noblesse d'ancien régime contre la haute bourgeoisie et la noblesse "éclairée") ; ce peuple avait peu à peu pris conscience de son pouvoir. Que les bonnes âmes se rassurent, ce moment « populaire » de la révolution s’éteindra très vite avec la chute de Robespierre le 28 juillet 1794...
Rendons malgré tout hommage à ces députés du la nuit du 4 août 1789.
Ne minimisons surtout pas, pour d’éventuelles raisons
partisanes, l’événement que fut cette nuit du 4 août 1789. La noblesse aurait
pu ne rien céder et choisir d’employer la force armée dont elle disposait
réellement, pour éteindre les révoltes paysannes. Une partie ne demandait
d’ailleurs que cela. C’eut été le début d’une guerre civile ; guerre civile qui
malheureusement viendra d’ailleurs plus tard, mais pour d'autres raisons.
Ces hommes du 4 août étaient réellement des hommes de
progrès et leurs noms méritent de rester dans les mémoires.
Ne les jugeons pas à partir des idées de notre temps, comme c'est devenu la mode actuellement, mais bien sur celles de leur époque, au sein de laquelle, à leur mesure, ils furent des précurseurs.
Evocation de l'événement dans le journal "Suite des nouvelles de Versailles" en date du 5 août 1789, publié le 6 août :
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