Article en cours de rédaction.
"M. le Président met aux voix le décret, dont les parties ont déjà été votées successivement. Il est adopté en ces termes, sauf rédaction :
« L'Assemblée nationale décrète que la noblesse héréditaire est pour toujours abolie ; qu'en conséquence, les titres de prince, de duc, de comte, de marquis, vicomte, vidame, baron, chevalier, messire, écuyer, noble, et tous autres titres semblables, ne seront ni pris par qui que ce soit, ni donnés à personne ;
« Qu'aucun citoyen français ne pourra prendre que le vrai nom de sa famille ;
« Qu'il ne pourra non plus porter ni faire porter de livrée, ni avoir d'armoiries ;
« Que l'encens ne sera brûlé, dans les temples, que pour honorer la Divinité, et ne sera offert à qui que ce soit ;
« Que les titres de monseigneur et de messeigneurs ne seront donnés ni à aucun corps, ni à aucun individu, ainsi que les titres d'excellence, d'altesse, d'éminence, de grandeur :
« Sans que, sous prétexte du présent décret, aucun citoyen puisse se permettre d'attenter aux monuments dans les temples, aux chartes, titres et autres renseignements intéressant les familles ou les propriétés, ni aux décorations d'aucuns lieux publics ou particuliers, et sans que l'exécution des dispositions relatives aux livrées et aux armes placées sur les voitures, puisse être suivie ni exigée par qui que ce soit, avant le 14 juillet pour les citoyens vivant à Paris, et avant trois mois pour ceux qui habitent les provinces. »
Source :
https://www.persee.fr/doc/arcpa_0000-0000_1883_num_16_1_7239_t1_0378_0000_1
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https://www.parlons-politique.fr/ephemerides/le-19-juin-1790-quand-la-revolution-abolit-les-titres-de-noblesse-et-vise-les-heritages-de-prestige_21404/
