Redécouvrez la Révolution française, avec cette étonnante chronologie commentée, illustrée de nombreuses gravures de l'époque.
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Ce pistolet n'était pas réservé aux seuls pirates !
Un article quelque peu dérangeant...
Le fougueux Mirabeau, membre du comité des cinq, dont le
projet de déclaration des droits de l’homme sera retenu le lendemain 19 août,
pour discussion par l’assemblée, donne ce jour un curieux exemple
pour expliquer le fait que la discussion sur la déclaration des droits puisse
être renvoyée à la fin du travail sur la constitution.
Lisez-cet extrait du
procès-verbal de la séance de l’assemblée. Je gage que vous serez étonnés !
Mirabeau :
« Il sera plus utile de vous montrer, Messieurs, par un exemple
sensible, les difficultés qui, je le soutiens nettement, rendent impraticable
aujourd'hui une rédaction de la déclaration des droits.
« Voici ce que porte
l'article X : « On ne saurait, sans attenter aux droits des citoyens, les priver
de la faculté de s'assembler dans la forme légale, pour consulter sur la chose
publique, pour donner des instructions à leurs mandataires, ou pour demander le
redressement de leurs griefs. »
J'avais proposé à mes collègues du comité de
rédiger l'article ainsi : « Tout citoyen a le droit d'avoir chez lui des armes,
et de s'en servir, soit pour la défense commune, soit pour sa propre défense,
contre toute agression illégale qui mettrait en péril sa vie, les membres, ou
la liberté d'un ou do plusieurs citoyens.
Mes collègues sont convenus tous que
le droit déclaré dans cet article est évident de sa nature, et l'un des
principaux garants de la liberté politique et civile ;que nulle autre
institution ne peut le suppléer ; qu'il est impossible d'imaginer une
aristocratie plus terrible que celle qui s'établirait dans un état, par cela
seul qu'une partie des citoyens serait armée et que l'autre ne le serait pas;
que tous les raisonnements contraires sont de futiles sophismes démentis par
les faits, puisque aucun pays n'est plus paisible et n'offre une meilleure
police que ceux où la nation est armée.
Messieurs du comité n'en ont pas moins
rejeté l'article, et j'ai été obligé de déférer à des raisons de prudence qui
me paraissent préoccuper cette Assemblée même, puisque le récit de ma
proposition excite quelques murmures.
Cependant, il est bien clair que les
circonstances qui vous inquiètent sur la déclaration du droit naturel qu'a tout
citoyen d'être armé, sont très passagères : rien ne peut consoler des maux de
l'anarchie, que la certitude qu'elle ne peut durer ; et certainement, ou vous
ne ferez jamais la Constitution française, ou vous aurez trouvé un moyen de
rendre quelque force au pouvoir exécutif et à l'opinion avant que votre
Constitution soit fixée.
Quel inconvénient y aurait-il donc, sous ce rapport, à
ce que la rédaction de la déclaration des droits fût renvoyée à la fin du
travail de la Constitution ? Je pourrais faire vingt rapprochements pareils, et
surtout montrer qu'il n'est pas un seul projet de déclaration des droits dont
les défauts ne tiennent en grande partie au contraste des circonstances avec le
but d'une telle expression.
Mais, Messieurs, avoir raison ou se tromper est peu
de chose, et n'intéresse guère que l'amour-propre. Entendre soupçonner ou
persifler ses intentions dans une Assemblée politique où l'on a fait ses
preuves, est une tolérance qu'un homme qui a le sentiment de sa dignité
personnelle ne connaît pas ; et j'espère que vous approuverez cette courte
explication."
M. Chapelier ramène les esprits à l'examen de la
déclaration. Il combat les motions de M. de Maulette et de M. de Mirabeau.
Vous
avez nommé un comité pour rédiger une déclaration ; vous ne l'avez pas encore
examinée, comment pouvez-vous la rejeter ?"
"il est impossible d'imaginer une aristocratie plus terrible que celle qui s'établirait dans un état, par cela seul qu'une partie des citoyens serait armée et que l'autre ne le serait pas"
Je suis certain que beaucoup parmi vous sont étonnés !
Je vous avais prévenu, cet article est très, très dérangeant.
Je n'ai nullement envie de lancer un débat sur l'autorisation de posséder ou non des armes. On prend toujours l'exemple terrifiant des USA et de ses tueries de masse. Mais ce faisant, on oublie toujours qu'il s'agit là d'une société malade, aussi violente que névrosée.
D'autres pays dont on ne parle jamais autorisent leurs citoyens à être armés, comme la Suisse, par exemple, un pays démocratique, pacifique et neutre.
J'ajoute, (pour faire un tout petit peu de provocation), que depuis que je vis à la campagne, je me suis rendu compte que nombre de gens possédaient des armes chez eux, et pas seulement des chasseurs.
Conclusion ?
Alors, selon vous, Mirabeau était-il fou ou adhérent d'une sorte de NRA de l'Ancien régime ?
Et que dire de la phrase de ce grand homme, écrivain et journaliste, combattant de tous les fascismes,George Orwell, l’auteur du
célébrissime roman « 1984 » :
"Ce fusil accroché au mur de l'ouvrier ou du
paysan est le symbole de la démocratie. C'est notre travail de veiller à ce
qu'il y reste".
Rassurez-vous, le 22 juillet 1791, les "révolutionnaires" finiront par voter une loi de police interdisant le port d'arme à Paris à tous les citoyens, sauf à ceux bénéficiant d'une autorisation spéciale.
La nouvelle de la prise de la Bastille à Paris le 14 juillet 1789, a été rapidement connue dans la principauté de Liège, en Belgique.
Celle-ci va motiver les Liégeois (les plus Français de tous les Belges) à faire
eux-aussi leur révolution contre les représentants de l’ancien Régime !
La
révolution liégeoise eu lieu, sachons-le, sans effusion de sang (Mais il faut dire qu'elle fut très courte et qu'elle ne produisit pas les mêmes résultats)
Le prince-évêque Constantin-François de Hoensbroeck avait
fait naître contre sa personne, une irrésistible opposition populaire qui se
saisissait du moindre prétexte pour dénoncer davantage le représentant de
l’Église que celui du temporel.
Les révolutionnaires liégeois arboraient la cocarde aux
couleurs liégeoises rouge et jaune. Ils en appelèrent à Jean-Nicolas Bassenge,
écrivain et homme de progrès apprécié de tous.
Celui-ci venait de publier sa
Note aux citoyens qui était un véritable appel à la révolte. Il y réclamait
l'abolition d’un Règlement de 1684 qui avait restreint la puissance des métiers
au profit du pouvoir exécutif. Bassenge avait évoqué en ces termes les
événements de France et les mesures prises par l'Assemblée nationale :
"Faiseurs d'enquêtes, oppresseurs de l'innocence, voyez
Paris et tremblez."
Ceux que ce genre d’événement dérange au plus haut point, prétendirent que la prince évêque travaillait depuis quelques temps à une
réconciliation et que le sachant, quelques impatients avaient précipité le
mouvement (on connait cette chanson).
Dans d’autres villes de la principauté, ainsi que dans les
campagnes, des mouvements de révolte similaires se développèrent. A Theux, dans
la région de Verviers, Laurent-François Dethier proposa la création d'un
Congrès du peuple de Franchimont, afin d'élaborer une Déclaration des droits de
l'homme et du citoyen, et de discuter des injustices qui étaient faites aux
habitants des campagnes.
Les esprits avaient commencé de s’échauffer en 1785, à
l’occasion de l’affaire des jeux de Spa, lorsque le prince-évêque y avait
envoyé le procureur général pour fermer une maison de jeux, prenant ainsi
partie dans une affaire privée.
Ce différent avait dégénéré en un grand débat politique, la
question se posant de savoir à qui, entre l’évêque ou les États, appartenait la
souveraineté. Un débat public s’était alors engagé qui avait nourri un discours
populaire hostile au prince-évêque et aux privilégiés.
La défense des droits de l’homme était le leitmotiv des
leaders démocrates liégeois de l’insurrection. Se référant à la Paix de Fexhe,
aux traditions et libertés, ils contraignirent le prince-évêque à la fuite et
ils s’attelèrent à la rédaction d’une constitution, après la prise de l’hôtel
de ville de Liège et de la Citadelle (18 août 1789).
Au nom du "Cercle de Westphalie", la Prusse posta 5.000 hommes de troupes dans la principauté...
Nous serons souvent amenés à reparler de nos amis Belges, car vous vous doutez bien qu'il va y avoir des suites à cette révolution.
Les Liégeois fêtent le 14 juillet !
Sachez que chaque année depuis 1944, nos amis Liégeois
fêtent le 14 juillet par amitié pour la France et pour célébrer ses valeurs ! Celui de 2020 avait été annulé pour
cause de COVID, mais il y en a eu un en 2021.
Aujourd'hui, on va parler à l'Assemblée, de droits de l'homme et de galériens...
Cliquez sur l'image pour accéder à une histoire des galères
L’Assemblée nationale a repris son travail. Celui-ci porte
principalement sur l’élaboration de la déclaration des droits de l’homme en
société, mais pas seulement.
La séance s’est ouverte par la proclamation de Monsieur de
Clermont-Tonnerre à la présidence, faites par l’ancien président Monsieur
Chapelier, qui a gratifié l’Assemblée d’un bref discours de remerciements. Ce à
quoi Monsieur de Clermont-Tonnerre a renchéri par un autre beau discours.
Ensuite, on a rendu compte de l’envoi fait par Monsieur le
garde des sceaux :
1° D’une déclaration du roi donnée pour l’exécution du
décret de l’Assemblée du 10 de ce mois ;
2° D’une ordonnance concernant la main-forte à donner par
les troupes, lorsqu’elle sera réclamée par les officiers civils ou municipaux,
et le serment que devront prêter les troupes tant de terre que de mer ;
3° D’une ordonnance portant amnistie pour tous les soldats
et matelots qui ont quitté leurs drapeaux ou leurs corps sans congé, depuis le
mois de janvier dernier ;
4° De la liste de treize galériens condamnés pour fait de
braconnage ; (Malgré la décision de Louis XV par l’ordonnance du 27 septembre
1748 d’abolir les galères, il semble donc qu’il en restait encore en activité).
5° Enfin, de la procédure commencée au parlement de Rouen
contre le procureur de roi de Falaise.
Voici l’extrait de la déclaration du roi pour le
rétablissement de la paix :
« Les désordres occasionnés par des personnes mal
intentionnées ont répandu l'alarme dans le cœur du roi. Pour en arrêter les
progrès, Sa Majesté a résolu de déposer dans le sein de l'Assemblée ses
inquiétudes et ses craintes. Le roi est persuadé de la sagesse des mesures
qu'elle a déjà prises pour concourir avec lui au rétablissement de la paix.
« En conséquence, Sa Majesté ordonne à tous gouverneurs,
lieutenants, juges, etc., de tenir la main à l'observation de toutes les lois
et d'assister les officiers civils et les milices bourgeoises, lorsqu'ils
requerront le secours militaire, etc. »
Voici l’extrait d’une lettre du roi aux armées françaises :
« Braves guerriers, les nouvelles fonctions que je vous
impose ne déplairont pas à votre courage. Les officiers qui vous commandent
vous donneront l'exemple du patriotisme et de la subordination aux lois. La
plus grande soumission que je puisse attendre de mon armée est celle dont ils
me donneront des preuves en contribuant au rétablissement de l'ordre.
« L'honneur seul suffit, sans doute ; cependant j'ai tout
fait pour améliorer le sort des soldats, au milieu même du désordre de mes
finances. J'espère le faire encore, mais dans des temp plus heureux. C’est au
nom de la patrie, c’est au nom de mes ancêtres que je vous conjure de renter
dans la route du devoir, etc. »
Lisez bien également cet extrait de l’ordonnance qui accorde
une amnistie générale.
« Sa Majesté, prenant en considération les circonstances qui
ont forcé les soldats à abandonner leur corps, leur promet une amnistie
générale, à condition qu’ils seront rentrés sous leurs drapeaux au 1er octobre
prochain. »
La même ordonnance sera envoyée au grand amiral pour les
troupes maritimes.
L’on a donné les noms des treize forçats rendus à la
liberté.
Il y en avait trois condamnés à vie : le premier par un
arrêt du parlement de Paris de 1761, pour avoir tiré sur un garde-chasse, le
second, par arrêt du parlement de Besançon, pour avoir commis différents excès
contre un garde-chasse ; et le troisième par arrêt du parlement de Rouen, pour
différents vols et faits de braconnage.
Néanmoins, plusieurs membres observent que l’intention de
l’Assemblée n’a pas été de donner la liberté à un assassin et à un voleur.
Cette affaire est donc renvoyée pour examen au comité des rapports.
Le comité des cinq.
L’Assemblée demande ensuite la lecture de la déclaration des
droits de l’homme en société, rédigée par le comité des cinq.
L’Assemblée avait décidé le 12 août de créer ce comité pour
réaliser une synthèse des divers projets de déclaration des droits. Le 17 août,
elle avait élu pour ce comité :
Jean-Nicolas Démeunier,
L'évêque de Langres Antoine-Hubert Wandelaincourt,
François Denis Tronchet,
Honoré-Gabriel Riqueti de Mirabeau
Claude Redon
C’est Mirabeau, qui, ce 17 août, fait lecture dudit projet.
Vous trouverez par le lien ci-dessous l’intégralité de son
intervention consignée sur le PV de l’Assemblée :
Voici un détail du tableau "Arsenal des Galères de la ville de Marseille” peint par
Jean-Baptiste de La Rose en 1666. Cliquez sur l'image pour accéder à une page racontant l'histoire de l'arsenal des galères de Marseille.
En cliquant sur l'image ci-dessous, vous accéderez à un document présentant ce tableau exposé à Versailles.
En cliquant sur l'image ci-dessous, vous pourrez lire les souvenirs du Protestant Jean Mateilhe, condamné aux galères par Louis XVI, son seul crime étant sa foi.
En cliquant sur l'image ci-dessous, vous pourrez accéder à un document pdf d'une dizaine de pages avec nombre d'informations détaillées sur les galères aux 17 et 18èmes siècles : Le site n'est pas sécurisé en https mais il est sans danger.
Nous avons vu ces derniers jours (de 1789), combien les députés de
l’Assemblée nationale travaillaient dur pour remettre la France sur pieds,
France qu’ils avaient tout de même contribué à chahuter un peu depuis quelques
semaines.
L’idée m’est donc venu de savoir ce que le roi Louis XVI
avait fait ce samedi 15 août 1789, alors que les députés étaient en repos.
Ayant trouvé sur le « Blog de Louis XVI » (ça ne s’invente
pas), un extrait du journal intime de Louis XVI, j’ai entrepris de trouver
l’intégralité dudit journal. Quelques secondes plus tard, je découvrais,
émerveillé, le précieux document scanné par notre ami Google à la librairie de
l’université du Michigan.
Cliquez sur l'image pour accéder au journal
Un journal ? Vraiment ?
Comment dire ? J’ai éprouvé une certaine déception ? Mêlée de gêne. Je vous explique.
Louis XVI, ce n’était tout de même pas n’importe qui, non ? Qui ne se délecterait d’avance à l’idée des informations étonnantes, traits d’esprit
brillants et autres aphorismes fulgurants, auxquels on devrait s’attendre de la
part d’un homme sensé être au sommet de l’élite de son époque, le 18ème siècle,
siècle de l’érudition s’il en est.
Voici donc ce que l’on peut lire à la date du 15 août 1789 :
« Bain
La grand'messe
Vêpres
La procession et le salut »
La lecture de ce journal est fort décevante. Il semble en le lisant, qu’à part la chasse
et les cérémonies religieuses, rien ne semblait vraiment intéresser ce grand
monarque. On peut comprendre pourquoi certains historiens ont dit que le
malheureux n’était pas à la hauteur des problèmes de son époque et qu’il avait
été dépassé par les événements.
Comme on peut le lire en page 21 de l'introduction de l'édition de 1873 publiée par Louis Nicolardot :
"Ce qu'il y a de singulier, c'est que, des milliers de pages qu'on va analyser, il sera impossible de déterrer une pensée."
Mais il ne faut bien évidemment pas s'arrêter à ce journal, pour tenter de mieux comprendre le roi. Louis XVI n'allait bien évidemment pas confier ses pensées les plus intimes dans un journal comme celui-ci, qui d'ailleurs était accessible à tout son entourage. L'a-t-il fait ? En aurait-il été capable ? Questions sans réponses.
Peut-être nous faudra-t-il lire les journaux d'autres personnages, pour en apprendre un peu plus sur Louis XVI ? Le journal de l'abbé Véri constitue une source intéressante.
Mise à jour du 09/10/20 :
Grâce à l'historienne Aurore Chéry, qui a rédigé le texte de la vidéo ci-dessous, de la chaîne "L'histoire vous le dira", vous allez mieux comprendre le mystère de cet étrange journal de Louis XVI. Le livre écrit par cetet historienne dévoile un tout autre visage de Louis XVI que celui auquel nous sommes habitués : "L'intriguant, Nouvelles révélations sur Louis XVI".
Les ravages du "copier-coller" en histoire
Il semble en effet qu'en histoire, le "copier-coller" sévisse depuis bien plus longtemps que l'apparition des traitements de textes, les historiens se contentant très souvent de reprendre des informations communément admises, sans chercher ailleurs. Il est donc devenu communément admis que Louis XVI était un benêt, qui plus est un "mauvais coup" ayant mis des années avant d'honorer son épouse, ce qui relève du sacrilège pour un roi de France très catholique, qui se doit d'avoir de nombreuses et coûteuses maitresses. Tapez "Louis XVI maitresse" sur Wikipedia, et vous ne trouverez rien, pour le moment...
Il vous faudra attendre encore un peu avant d'apprendre que Louis XVI était follement amoureux de Françoise Boze (proche des Protestants), qu'il avait envisagé d'abolir l'esclavage dès 1775 et qu'il avait même rêvé d'une république ! Oups ! Je l'ai dit ! Oubliez ! On en reparlera plus tard. 😉
Assomption Michel Sittow, vers 1500
Ce problème de reproduction d'une version convenue, ne concerne bien évidemment pas que Louis XVI. L'esprit humain à tendance à chérir une version ou une explication qui suffit à satisfaire sa curiosité, et ce, d'autant plus si elle va dans le sens de ses préjugés ou a priori.
Les historiens n'échappent pas à ce biais cognitif, aussi sincères puissent-ils être, parce que cela relève en partie de leur inconscient. Il est difficile d'apprendre à penser contre soi-même, ce qui constitue parfois le seul moyen de pouvoir faire de nouvelles découvertes. J'aurais l'occasion de vous reparler de cela en d'autres occasions...
Un petit mot sur la fête religieuse du 15 août ?
Comme le dit si bien, avec beaucoup de tact, un site officiel de l’église catholique : "Malgré la discrétion des Évangiles" concernant la mère de Jésus (effectivement, celle-ci brille la plupart du temps
par son absence), "les premiers chrétiens n’ont pas mis longtemps à réfléchir
à la place de Marie dans leur foi. Ils ont rapidement voulu célébrer ses
derniers moments, comme ils le faisaient pour honorer leurs saints. À cause du
caractère unique de sa coopération, une croyance se répand : son "endormissement" – sa Dormition – consiste en réalité en son élévation, corps
et âme, au ciel par Dieu."
Cette fête de la dormition fut instaurée en Orient au VIème
siècle par l'empereur byzantin Maurice. La date du 15 août aurait été retenue
parce qu’elle correspondait à la date d’inauguration par Juvénal(421-458)
alors évêque de Jérusalem, d’une église dédiée à la Vierge montée au ciel.
Elle arriva probablement dans l’église romaine d’occident
par le Pape Serge 1er(687 – 701), qui venait d’Orient (il était d’origine
syriaque). D’autres disent que ce fut par le Pape Théodore. Toujours est-il que
cette fête fut citée sous le nom d’Assomption en 813 par le Concile de Mayence.
Cette fête de l’Assomption fut longtemps accompagnée d’une
procession nocturne qui fut supprimée par le Pape Pie V (en 1566), à cause des
nombreux abus qui l’entouraient...
Il faut dire que la période de cette fête correspondait à
l’antique et païenne fête des moissons. Pour mémoire, les Romains fêtaient leur
dieu agraire lors des jeux « consuales » le 21 août et ils fêtaient les
moissons le 23 août lors de la fête de Vulcain. L’église catholique a toujours
eu la sage habitude de célébrer ses principales fêtes aux mêmes dates que les
religions précédentes. Le 25 décembre était par exemple chez les Romains le
Jour de renaissance du Soleil Invaincu (Dies Natalis Invicti Solis).
Fête nationale autrefois sous l'Ancien régime et de nos jours en Acadie !
En France, le 15 août a été la fête patronale religieuse la plus importante de 1638 à 1880. Louis XIII ayant alors décidé de consacrer la France à la Sainte vierge (Voir paragraphe suivant). Cette fête était célébrée dans tout le pays et elle fit longtemps office de fête nationale
Le 15 août n’est plus la fête nationale chez nous mais elle l’est toujours en Acadie canadienne. L'Acadie, peuplée d'environ 300.000 habitants parlant le Français, comprend grosso modo le nord et l'est de la province canadienne du Nouveau-Brunswick, des localités et des régions plus isolées au Québec, sur l'Île-du-Prince-Édouard et en Nouvelle-Écosse, ainsi que le nord-ouest du Maineaux États-Unis.
Les Français ont définitivement abandonné la fête du 15 août pour le 14 juillet en 1880, alors que les Acadiens ont adopté officiellement le 15 août comme fête nationale l’année suivante, en 1881. Cela s'explique facilement, nos amis d'outre-Atlantique ont longtemps été en effet sous l'emprise de la religion Catholique. Il faut dire aussi qu'après la victoire anglaise, l'épiscopat canadien français, préféra collaborer avec l'ennemi vainqueur afin de garder le pouvoir sur ses ouailles. L'Eglise catholique a également participé à sa manière à l'assimilation forcée des Amérindiens, dits "autochtones".
Mais revenons à notre histoire de France !
C’est le roi Louis XIII qui a donné de l’importance à cette
fête religieuse. En effet, comme il attendait un héritier depuis 22 ans d’un
mariage infécond, il aurait décidé en 1638 de consacrer sa personne et la
France à la Vierge Marie sous le titre de son Assomption et de demander à ses
sujets de faire tous les 15 août une procession dans chaque paroisse afin
d'avoir un fils.
Louis XIII
Son épouse Anne d’Autriche tomba enceinte
"miraculeusement" après une apparition de Marie (Si si !) et Louis
XIII fit aussitôt publier l’édit officiel consacrant solennellement la France à
Marie.
On peut comprendre pourquoi Louis XIV, l’enfant de ce
miracle, fit plus tard la guerre aux Protestants qui considéraient le
culte de la vierge comme une forme d’idolâtrie ! Le règne du grand Louis XIV
fut aussi celui de l’absolutisme religieux. La révocation de l’édit de Nantes
(édit de tolérance) et les persécutions qui s’en suivirent furent cause de
l’exil hors de France de plus de 200 000 huguenots (Protestants).
C’est à dessein que j’ai évoqué l’origine de cette fête
religieuse du 15 août. En effet, Louis XVI, tout comme ses ancêtres, était un
roi très pieux et très croyant. On peut le vérifier en parcourant son très
modeste journal intime. Lorsqu’il était souffrant, par exemple, la messe
étaient officiée dans sa chambre. En cela rien d’étonnant, il était Roi par la
grâce de Dieu. Sa foi était sincère, n’en doutons pas et son peuple, en très
grande majorité partageait cette foi.
Foi partagée en grande majorité, mais pas complètement, nous le
verrons bientôt.
Même si les Protestants n’étaient plus persécutés (au point
que l’un d’eux, Necker, fut nommé ministre), les guerres de religions avaient
laissées de profondes traces dans le royaume.
Certains philosophes
des Lumières, comme le célébrissime Voltaire ou le moins connu Baron d’Holbach, avaient grandement contribué à démystifier la religion avec leurs ouvrages très
critiques et parfois très moqueurs. Du fait de leur influence, la religion était même considérée dans certains milieux privilégiés
(disons "éclairés"), comme une fable utile pour tenir le peuple en
respect. Certains, nous le verrons également, commençaient à se dire
athées.
C’étaient justement de nombreux
représentants de ces nouvelles élites peu soucieuses de la religion, qui
siégeaient à l’Assemblée nationale et qui allaient bientôt poser un gros
problème de morale religieuse à ce roi très croyant…
Les pauvres de Paris buvant le café près du Pont au Change (Rien à voir avec le sujet traité, sauf si ceux-ci "fermentent")
Ce vendredi 14 août 1789, les députés de l’Assemblée nationale se posent les
questions suivantes :
1°L’Assemblée nationale sera-t-elle permanente ou
périodique ?
2° Quelles seront les qualités des éligibles, soit dans
l’Assemblée nationale, soit dans les assemblées secondaires ?
3°Quelle sera l’influence de l’autorité royale en matière de
législation ? Aura-t-elle le droit de véto ? Ce droit sera-t-il limité ou
illimité, absolu ou suspensif ?
4° L’Assemblée nationale sera-t-elle composée d’une ou de
deux chambres ? S’il y en a deux, comment seront-elles composées ? Quels seront
leurs droits, leurs pouvoirs et leur influence réciproque ?
Vous voyez là qu’il ne s’agit pas de petites questions ! La
troisième posera même un sacré problème plus tard et causera indirectement la
perte du roi.
Néanmoins, avant de délibérer sur ces questions majeures, un
Monsieur de Volney attire l’attention sur un travail réalisé par un comité.
Celui-ci porte sur l’organisation des assemblées secondaires, c’est-à-dire, les
assemblées de Province.
Écoutons l’échange qui s’en suit :
Monsieur de Volney (député du tiers état) :
« Il parait que
dans ce moment-ci nous avons besoin de force et d'action. Nous avons, à la
vérité, l'autorité de l'opinion ; mais cette n'est que morale. Nous ne pouvons
faire exécuter nos décrets que par le secours des municipalités ; elles seules
sont en action ; mais municipalités sont encore sous la verge du despotisme ;
ce sont des établissements élevés sur les ruines de la liberté publique, et
dans la dépendance du pouvoir exécutif. Il me paraît donc que dans le principe
nous devons nous occuper d’organiser les assemblées paroissiales, les
assemblées municipales, les assemblées provinciales et enfin l'Assemblée
nationale.
Il est important et nécessaire de mettre sur-le-champ ces
assemblées en activité. Par-là vous serez certain de votre autorité, vos
décrets seront exécutés ; par-là vous ferez facilement consommer l'opération
d'établir par égalité la perception des impôts pour les six derniers mois
l'année.
Une circonstance me paraît influer sur projet. Il faut
préparer le plan de toutes les assemblées graduelles ; il faut donner des
ordres pour leur établissement ; tout cela nécessite au moins un délai de deux
mois. Ainsi toutes les assemblées seront, dans le courant d'octobre, en
activité, c'est à-dire à l'époque où l'on renouvelle les rôles.
Ce moyen me paraît seul suffisant pour apaiser la
fermentation du peuple. Aussi j'appuie la motion de M. Duquesnoy dans la
première partie. L'amendement que je propose, c'est de former des assemblées de
divers grades avant de s'occuper de la Constitution. Mais je regarde comme
nécessaire de s'occuper avant tout des assemblées secondaires, et de rétablir
en quelque sorte le pouvoir exécutif de l'Assemblée. Il faut donc former les
assemblées paroissiales, former les assemblées municipales, les assemblées
provinciales, et enfin l'Assemblée nationale. Tel est l’ordre des choses, tel
est celui que je propose. »
M. Duquesnoy (député du tiers état) appuie la proposition de
M. Volney, et il consent que la partie de sa motion qui y a quelque rapport
soit rédigée dans les termes proposés par ce dernier.
M. Crénière (député du tiers état) dit qu'avant de s'occuper
la discussion des diverses motions il est intéressant de connaître le travail
des comités ; en conséquence, il demande, quant à présent, la question
préalable sur ces motions amendements.
"En appuyant cet
avis, remarque que la motion faite est contraire à la marche que l'Assemblée
s'était prescrite et à l’ordre de travail déjà établi ; il ajoute qu'il est
propos d'engager le comité de Constitution à présenter incessamment son travail
sur la constitution et ses vues sur l'établissement des assemblées secondaires."
M. Prieur (député du tiers état) :
"Tous les jours l'Assemblée des décrets ; à qui en
confiera-t-elle l’exécution ? Ce sera sans doute aux municipalités. La plupart
de celles qui existent sont vénales, et ont perdu toute autorité et toute confiance.
Il faut donc s'empresser de créer des municipalités nationales ; il n'est pas
moins important d'établir des assemblées provinciales nationales, pour donner
des instructions locales, dont les représentants de la nation ont un besoin
fréquent. Sous ces deux rapports, l'amendement de M. de Volney doit être
adopté. Je demande que le comité de rédaction soit chargé de présenter
incessamment un travail sur ce sujet.
Le pouvoir judiciaire, ébranlé par l'arrêté du 4, qui abolit
la vénalité des charges, doit fixer aussi l'attention de l'Assemblée. Il faut
charger le comité de rédaction de présenter sans délai les bases d'un travail
qui ait pour but de lui rendre son énergie.
Quand même la déclaration des droits de l'homme serait
retardée, les principes qu'elle doit consacrer vivraient toujours dans nos
cœurs, et ce délai ne compromettrait point la chose publique."
M. Regnaud (député du tiers état) :
"J'appuie la motion. Elle
offre à l'Assemblée le seul parti que sa sagesse et son amour du bien public
puissent adopter. Le comité de Constitution offre en général plus de
discussions que de résultats ; il doit se borner maintenant à préparer le
travail sur les quatre questions présentées."
M. le baron de Montboissier (député de la noblesse) propose,
pour faciliter le travail :
« Que les députés de chaque généralité soient
autorisés à se réunir et à préparer ainsi les éléments des assemblées
secondaires ».
M. de Clermont-Tonnerre (député de la noblesse) annonce que
lundi le comité de Constitution présentera un travail très-considérable, et
propose de renvoyer après ce rapport l'examen de la notion de M. Duquesnoy. Il
observe qu'en suivant une autre marche, ce serait remonter des conséquences aux
principes.
Manquent à ma galerie de Portraits, Jean-Baptiste Crenière né le 10 juin 1744 à Vendôme et Charles-Philippe-Simon de Montboissier-Beaufort-Canillac, dont je n'ai trouvé
que les armoiries.
Vous aurez remarqué que ce site ne donne pas
systématiquement dans le sensationnel. La Révolution française présente un
continuel contraste entre les périodes studieuses (car il faut beaucoup
travailler pour changer la société) et les périodes, disons, tumultueuses...
En ce mois d’août, quelques châteaux continuent de prendre
feu de temps à autres dans les provinces, mais le gros du travail se fait à
l’Assemblée nationale.
Voici un aperçu des sujets traités par celle-ci lors de la
séance du 12 aout 1789 :
Horaires de l’audience du Président auprès du Roi et
organisation d’un Te Deum (il s’agit du Te Deum qui sera célébré à l’occasion
des sacrifices consentis pendant la nuit du 4 août, par les ordres privilégiés
sur l’autel de la patrie),
Motion de Monsieur de Gaillon pour la suppression du droit
d’ainesse,
Motion de Monsieur le Duc DE Liancourt pour le traitement
des députés,
Création d’un comité chargé de la liquidation des droits
féodaux, lors de la séance du 12,
Conclusion de la séance du 12 août pour procéder aux
élections d’un archiviste et de divers comités. (Une petite pensée pour
l’archiviste à qui nous devons tant de précieux documents !)
Emanuel Joseph Sieyès
Dans les pièces annexes de la séance du 12, figure le projet
de constitution soumis à l’assemblée par Monsieur l’abbé Sieyès.
Celui-ci
comporte en titre 1 une intéressante déclaration des droits et des principes
constitutifs.
Il s’agit de la fameuse déclaration des droits de l’homme et du
citoyen que le Marquis de Lafayette a demandé de mettre en préambule à la
constitution le 11 juillet dernier.
Les représentants de la nation, munis de ses pouvoirs pour
fixer la Constitution de l'Etat, déterminer les droits et l'exercice de la
puissance législative et de la puissance exécutive, considérant que la liberté,
l'ordre et la félicité publique ne peuvent être solidement fondés que sur les
principes immuables de la justice et de la raison ; que l'homme est sorti libre
des mains de la nature ; qu'en devenant membre d'une société politique, son
intention a été de mettre ses droits naturels sous la protection d'une force
commune ; lesdits représentants réunis en Assemblée nationale reconnaissent et
consacrent à jamais, comme inviolables, les droits de l'homme et du citoyen ;
déclarent :
Art. 1er. Que la nation française est éminemment libre et
indépendante de toute autorité, pactes, tributs, lois et statuts qu'elle ne
consentirait pas à l'avenir.
Art. 2. Que le culte public volontairement adopté par le
peuple français doit être religieusement pratiqué et dirigé par l'église
Gallicane, sans qu’aucun citoyen ou étranger puisse être troublé ou inquiété
dans l'exercice d'une autre religion.
Art. 3. Que la volonté générale est que les provinces et
pays composant l'empire français soient soumis à un gouvernement monarchique, sans
altération ni dérogation aux principes et aux droits nationaux qui constituent
un tel gouvernement.
Art. 4. Que la nation a seule le droit et confère à des
représentants l'exercice du pouvoir législatif, conjointement avec le Roi.
Art. 5. Que le roi et ses successeurs légitimes en ligne
directe sont et seront personne sacrée et inviolable, chef suprême de la
nation, dépositaire inamovible de la puissance royale, ayant indivisiblement le
pouvoir de gouverner et administrer l'Etat, conformément aux lois proposées,
consenties et promulguées en l'assemblée des Etats généraux, ayant spécialement
le droit de commuer et remettre les peines encourues par les coupables, de
distribuer les dignités et emplois ecclésiastiques, civils et militaires, de
rendre et faire rendre la justice dans les tribunaux légalement établis, de
pourvoir à la sûreté intérieure et extérieure de l'empire, de déclarer la
guerre, faire la paix, contracter des alliances, et d'avoir dans toutes les
parties de l'administration civile et politique, une autorité légale,
ponctuellement obéie, sous les peines prononcées, ou qui seront prononcées par
les lois.
Art. 6. Qu'aucune personne, prince ou magistrat, autres que
les représentants de la nation assemblés, n'ont le droit et le pouvoir
d'arrêter et proposer au Roi aucune contribution, lois, statuts, création,
réformation et suppression des tribunaux, ou de consentir et de sanctionner de
tels actes, dans le cas où ils seraient proposés par le Roi.
Art. 7. Que tous les pouvoirs législatifs et exécutifs
doivent être essentiellement et continuelle¬ ment employés à protéger la vie,
la liberté, l'honneur et la propriété de tous les citoyens ; de sorte que
chacun ne soit responsable de sa conduite qu'aux lois, et n'ait à redouter,
dans aucun cas, le pouvoir arbitraire d'aucun magistrat ou agent de la
puissance exécutive,
Art. 8. Que l'Assemblée nationale sera permanente et
organisée ainsi qu'il sera ci-après statué.
Art. 9. Que tout accusé doit être jugé coupable ou non
coupable par ses pairs, avant que le tribunal devant lequel il est traduit
puisse prononcer une peine.
Art. 10. Qu'il est libre à tout citoyen de publier, pour sa
propre défense ou pour l'instruction publique, tout ce qu'il avisera, en
demeurant responsable de ses écrits.
Art. 11. Qu'aucune considération politique, aucun besoin ou
service public ne pouvant prévaloir sur le droit que tout homme a à sa propre
subsistance, ceux dépourvus de toute propriété, tels que les manœuvres et
journaliers, ne peuvent être soumis à aucune contribution personnelle.
Art. 12. Que tous les impôts doivent être mesurés sur les besoins
effectifs de l'Etat, et également supportés par tous les citoyens,
proportionnellement à leur fortune, sans distinction ni privilège pour qui que
ce soit.
Art. 13. Qu'il ne peut être établi ni toléré, à la charge de
la nation, aucun droit abusif.
Art. 14. Que tous les citoyens, de quelque rang et condition
qu'ils soient, ont droit à toute profession et industrie légitimes, et peuvent
être promus aux honneurs et dignités ecclésiastiques, civils et militaires,
proportionnellement à leurs mérites, talents et services.
Art. 15. Que tout officier et bas officier de l'armée de
terre et de mer, avant d'être admis à son grade, sera tenu de prêter serment de
fidélité au Roi et à la nation.
Art. 16. Qu'aucune troupe militaire ne peut être employée,
même en cas d'émeute, contre le peuple, que sur la réquisition d'un magistrat
civil, ou d'après une proclamation royale, scellée et contresignée par le
chancelier.
Art. 17. Que les principes élémentaires de la législation et
les droits constitutifs de la nation seront professés et enseignés dans tous
les collèges et maisons d'éducation."
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