Aujourd'hui, on va parler à l'Assemblée, de droits de l'homme
et de galériens...
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La séance s’est ouverte par la proclamation de Monsieur de
Clermont-Tonnerre à la présidence, faites par l’ancien président Monsieur
Chapelier, qui a gratifié l’Assemblée d’un bref discours de remerciements. Ce à
quoi Monsieur de Clermont-Tonnerre a renchéri par un autre beau discours.
Ensuite, on a rendu compte de l’envoi fait par Monsieur le
garde des sceaux :
1° D’une déclaration du roi donnée pour l’exécution du décret de l’Assemblée du 10 de ce mois ;
2° D’une ordonnance concernant la main-forte à donner par les troupes, lorsqu’elle sera réclamée par les officiers civils ou municipaux, et le serment que devront prêter les troupes tant de terre que de mer ;
3° D’une ordonnance portant amnistie pour tous les soldats et matelots qui ont quitté leurs drapeaux ou leurs corps sans congé, depuis le mois de janvier dernier ;
Lire cet article passionnant sur les désertions dans l’armée
:
https://mediterranees.net/histoire_roussillon/brunet/desertion.html
4° De la liste de treize galériens condamnés pour fait de braconnage ; (Malgré la décision de Louis XV par l’ordonnance du 27 septembre 1748 d’abolir les galères, il semble donc qu’il en restait encore en activité).
5° Enfin, de la procédure commencée au parlement de Rouen contre le procureur de roi de Falaise.
Voici l’extrait de la déclaration du roi pour le
rétablissement de la paix :
« Les désordres occasionnés par des personnes mal intentionnées ont répandu l'alarme dans le cœur du roi. Pour en arrêter les progrès, Sa Majesté a résolu de déposer dans le sein de l'Assemblée ses inquiétudes et ses craintes. Le roi est persuadé de la sagesse des mesures qu'elle a déjà prises pour concourir avec lui au rétablissement de la paix.
« En conséquence, Sa Majesté ordonne à tous gouverneurs, lieutenants, juges, etc., de tenir la main à l'observation de toutes les lois et d'assister les officiers civils et les milices bourgeoises, lorsqu'ils requerront le secours militaire, etc. »
Source : https://www.persee.fr/doc/arcpa_0000-0000_1875_num_8_1_4857_t2_0437_0000_21
Voici l’extrait d’une lettre du roi aux armées françaises :
« Braves guerriers, les nouvelles fonctions que je vous impose ne déplairont pas à votre courage. Les officiers qui vous commandent vous donneront l'exemple du patriotisme et de la subordination aux lois. La plus grande soumission que je puisse attendre de mon armée est celle dont ils me donneront des preuves en contribuant au rétablissement de l'ordre.
« L'honneur seul suffit, sans doute ; cependant j'ai tout fait pour améliorer le sort des soldats, au milieu même du désordre de mes finances. J'espère le faire encore, mais dans des temp plus heureux. C’est au nom de la patrie, c’est au nom de mes ancêtres que je vous conjure de renter dans la route du devoir, etc. »
Source : https://www.persee.fr/doc/arcpa_0000-0000_1875_num_8_1_4857_t2_0437_0000_23
Lisez bien également cet extrait de l’ordonnance qui accorde une amnistie générale.
« Sa Majesté, prenant en considération les circonstances qui ont forcé les soldats à abandonner leur corps, leur promet une amnistie générale, à condition qu’ils seront rentrés sous leurs drapeaux au 1er octobre prochain. »
La même ordonnance sera envoyée au grand amiral pour les
troupes maritimes.
L’on a donné les noms des treize forçats rendus à la
liberté.
Il y en avait trois condamnés à vie : le premier par un
arrêt du parlement de Paris de 1761, pour avoir tiré sur un garde-chasse, le
second, par arrêt du parlement de Besançon, pour avoir commis différents excès
contre un garde-chasse ; et le troisième par arrêt du parlement de Rouen, pour
différents vols et faits de braconnage.
Néanmoins, plusieurs membres observent que l’intention de
l’Assemblée n’a pas été de donner la liberté à un assassin et à un voleur.
Cette affaire est donc renvoyée pour examen au comité des rapports.
Le comité des cinq.
L’Assemblée demande ensuite la lecture de la déclaration des
droits de l’homme en société, rédigée par le comité des cinq.
L’Assemblée avait décidé le 12 août de créer ce comité pour
réaliser une synthèse des divers projets de déclaration des droits. Le 17 août,
elle avait élu pour ce comité :
- Jean-Nicolas Démeunier,
- L'évêque de Langres Antoine-Hubert Wandelaincourt,
- François Denis Tronchet,
- Honoré-Gabriel Riqueti de Mirabeau
- Claude Redon
C’est Mirabeau, qui, ce 17 août, fait lecture dudit projet.
Vous trouverez par le lien ci-dessous l’intégralité de son
intervention consignée sur le PV de l’Assemblée :
https://www.persee.fr/doc/arcpa_0000-0000_1875_num_8_1_4858_t2_0438_0000_15
Plus d'infos sur les galères ?
Voici un détail du tableau "Arsenal des Galères de la ville de Marseille” peint par Jean-Baptiste de La Rose en 1666. Cliquez sur l'image pour accéder à une page racontant l'histoire de l'arsenal des galères de Marseille.
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Bertrand