La Révolution Française: 9 Août 1789 : L'emprunt de 30 millions proposé par Necker est voté

dimanche 9 août 2020

9 Août 1789 : L'emprunt de 30 millions proposé par Necker est voté

Article mis à jour le 9 août 2023.

C’est sous la présidence de Monsieur Chapelier que s’ouvre ce dimanche 9 août 1789, la séance de l’Assemblée nationale.

Le président annonce que la délibération de ce jour portera sur la forme de l’emprunt décrétée la veille. Il s’agit du fameux emprunt de 30 millions, demandé par Necker, qui se faisant, reprend la politique d’emprunt qu’il menait déjà avant la révolution.

On constate dans les échanges qu’une proposition a été faite, d’engager les biens du clergé comme une hypothèque de cet emprunt, ce que le président juge absolument inadmissible. Mais inadmissible seulement pour le présent emprunt, car comme le dit le président : « Ce serait décider une grande question avant de l’avoir discutée ». Nous verrons bientôt comment elle sera « discutée »...

Balthazar Joseph d'André

Je trouve également intéressante l’intervention d’un certain Monsieur André qui cite trois articles, qui selon lui, devraient être rayés. Écoutons-le :

« 1° Cet état porte 120.000 livres par mois, pour les arrérages (les arriérés) d’un emprunt fait pour payer les dettes d’un prince du sang. Ce n’est point à la nation à payer cette dette ; d’ailleurs, ce prince du sang s’est retiré dans ses terres ; il va vivre d’économies, et il payera lui-même ses dettes
2° Qu’importe à ma province que l’on construise le pont de Louis XVI ? Elle ne doit aucun impôt à cet égard ;
3° Le payement des murs pour la clôture de la ville de Paris, invention des financiers qui tourne à leur profit. »

Étonnant, non ? Le contenu de cet emprunt n'est-il pas effectivement censé être destiné à rembourser les dettes du pays. Pourquoi s'en servir pour payer les dettes d'un prince de sang ? J'aime bien ce Monsieur André. J'ai ajouté dans les illustrations jointes la gravure le représentant.

Mirabeau réclamera le payement des murs, sous prétextes qu’ils sont faits et qu’ils ont été réalisés par des ouvriers de sa province du Limousin. (Le connaissant, on est en droit de se demander de combien fut sa commission.)

Le décret voté sera le suivant :

«L'Assemblée nationale, informée des besoins urgents de l'Etat, décrète un emprunt de 30 millions aux conditions suivantes :
«Art. Ier. L'intérêt sera à quatre et demi pour cent, sans aucune retenue.
«II. La jouissance de l'intérêt appartiendra aux prêteurs, à commencer du jour auquel ils auront porté leurs deniers.
«III. Le premier payement des intérêts se fera le 1er janvier 1790, et les autres payements se feront ensuite, tous les six mois, par l'administrateur du trésor public.
«IV. Il sera délivré à chaque prêteur, des quittances de finances, sous son nom, avec promesse de passer contrat, conformément au modèle ci-après.
«V. Aucune quittance ne pourra être passée au-dessous de 1,000 livres. »

(Source : https://www.persee.fr/.../arcpa_0000-0000_1875_num_8_1...)

Dans la version précédente, l’intérêt avait été envisagé à 5% avec retenue. Mais Monsieur le Vicomte de Noailles fera sentir l’incertitude qu’entraîne avec lui le mot "retenue", et que cette incertitude pourrait éloigner beaucoup de capitalistes.

Un dernier détail qui vous "amusera" peut-être. Tout ministre des Finances qu’il fut, Monsieur Necker était aussi un banquier. Sa banque prêtera donc, et de mauvaises langues affirment que cela lui rapporta 4 millions d'intérêts…

Vous verrez dans les estampes jointes, que Necker était encore considéré comme un véritable sauveur, sauf la dernière sur laquelle on le voit représenté comme un joueur de bonneteau (un jeu d'argent), abusant de la "simplicité" de Louis XVI.

Voici une estampe du pont Louis XVI dont il est question dans le débat sur l'emprunt. On le connait de nos jours sous le nom du pont de la Concorde.