(Mais seulement pour le blé)
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| Carte des provinces de France en 1789 |
Le comité de rédaction rapporte à l'Assemblée le décret sur la libre circulation des grains, qu'il avait été chargé de rédiger ; après l'avoir discuté et réformé en quelques parties, l'Assemblée l'adopte, et en conséquence décrète ce qui suit :
"L'Assemblée nationale convaincue, d'après le rapport qui lui a été fait par le comité des subsistances, que la sûreté du peuple, relativement aux besoins de première nécessité, et sa sécurité à cet égard, si nécessaires à l'entier rétablissement de la tranquillité publique, sont essentiellement attachées en ce moment à une exécution rigoureuse de son décret du 29 août dernier, a décrété et décrète" :
1° Que toute exportation de grains et farines à l'étranger, et toute opposition à leur vente et libre circulation dans l'intérieur du royaume, seront considérées comme des attentats contre la sûreté et la sécurité du peuple, et qu'en conséquence ceux qui s'en rendront coupables seront poursuivis extraordinairement devant les juges ordinaires des lieux, comme perturbateurs de l'ordre public.
2° Que ceux qui feront transporter des grains et farines dans l'étendue de trois lieues des frontières du royaume, autres néanmoins que les frontières maritimes, seront assujettis aux formalités prescrites pour les transports par mer, par l'article 2 du décret du 29 août dernier.
3° Que dans l'un et l'autre cas, on sera tenu de donner bonne et suffisante caution devant les officiers municipaux du lieu du départ, de rapporter le certificat de déclaration signé et visé des officiers municipaux des lieux de la destination et déchargement, lesquels certificat et déclaration seront délivrés sans frais, et que faute de rapporter lesdits certificat et déclaration dans tel délai qui sera fixé par les officiers municipaux des lieux du départ, suivant l'éloignement des lieux du déchargement, il sera prononcé contre les contrevenants, par les juges ordinaires, une amende égale à la valeur des grains et farines déclarés.
4° Que ceux qui contreviendront à l'article 2 du décret du 29 août, et à l'article 3 ci-dessus, encourront la peine de la saisie des grains et farines et de leur confiscation, les frais de saisie et de vente prélevés, au profit des hôpitaux des lieux ; et sera, au surplus, la connaissance des contraventions prévues par les deux articles ci-dessus, attribuée aux juges ordinaires, lesquels y statueront sommairement et sans frais.
5° Que néanmoins ceux qui auront importé dans le royaume des blés venant de l'étranger, et qui en auront fait constater l'introduction, la quantité, la qualité, et le dépôt par les municipalités des lieux, auront la liberté de les exporter, si bon leur semble, en se conformant aux règles et formalités établies pour les entrepôts.
Sera Sa Majesté suppliée de donner les ordres nécessaires pour la pleine et entière exécution du présent décret et de celui du 29 août dernier, dans toutes les villes et municipalités, paroisses et tribunaux du royaume, et d'enjoindre très-expressément à tous les officiers de police, municipaux et autres, de prendre toutes les mesures nécessaires pour assurer au commerce intérieur des grains et farines la liberté, sûreté et protection, et de requérir les milices nationales, les maréchaussées, et même, au besoin, les autres troupes militaires, pour pré ter main-forte à l'exécution de ces mesures. »
L'Assemblée charge son président de présenter incessamment ce décret au Roi, en le suppliant de le revêtir de sa sanction.
Source : https://www.persee.fr/doc/arcpa_0000-0000_1877_num_9_1_5011_t1_0041_0000_15
Le décret du 29 août 1789 était d’une grande importance, non seulement parce qu’il ordonnait la libre circulation des grains dans tout le royaume, mais aussi parce qu’il établissait un principe de solidarité entre toutes les provinces, principe qui allait largement contribuer à l’idée d’une nation. Et qui par ses effets positifs allait sauver de la famine des régions dont l'agriculture avait souffert d'aléas climatiques.
Réfléchissez un instant à ce que signifie la solidarité entre toutes les provinces d'un pays. Puis prenez conscience ensuite de ce qu'implique le désir de sécession ou même d'autonomie d'une province, sous prétexte qu'elle est plus riche que les autres, comme la Catalogne en Espagne, par exemple...
Pour mémoire, voici le texte de cet important décret du 29 août :
« L'Assemblée nationale, considérant que l'Etat n'est pas composé de différentes sociétés étrangères l'une à l'autre, et moins encore ennemies ;
« Que tous les Français doivent se regarder comme de véritables frères, toujours disposés à se donner mutuellement toute espèce de secours réciproques ;
« Que cette obligation est plus impérieuse encore et plus sacrée lorsqu'il s'agit d'un intérêt aussi important et aussi général que celui de la subsistance ;
« Que les lieux où se trouvent les plus grands besoins sont naturellement indiqués par le plus haut prix ;
« Que ceux qui sont le plus à portée de donner des secours le sont pareillement par les plus bas prix ;
« Qu'entre ces deux extrêmes sont, dans un état moyen d'approvisionnement et de prix un grand nombre de provinces et de cantons qui peuvent avec avantage débiter ces grains dans ceux où le besoin est plus grand et le prix le plus haut, et remplacer à meilleur marché dans les provinces les mieux fournies les secours qu'elles auront donnés à celles qui en étaient dé¬ nuées ;
« Que l'on ne pourrait s'opposer à cette marche sans prononcer une véritable proscription contre les provinces qui éprouveraient la disette ;
« Que rien ne serait plus contraire aux lois du royaume, qui, depuis vingt-six ans, ont constamment ordonné qu'il ne serait, en aucun cas ni en aucune manière, mis aucun obstacle au transport d'une province ni d'un canton à l'autre ;
« Qu'il est donc indispensable d'assurer l'exécution de ces lois et de permettre la circulation des grains et des farines, unique moyen d'égaliser la distribution et le prix des subsistances, sous la sauvegarde de la nation et du Roi ;
« A décrété et décrète :
«Art. 1. Que les lois subsistantes et qui ordonnent la libre circulation des grains et des farines dans l'intérieur du royaume, de province à province, de ville à ville, de bourg à bourg, de village à village, seront exécutées selon leur forme et teneur ; casse et annule toutes ordonnances, jugements et arrêts qui auraient pu intervenir contre le vœu desdites lois ; fait défense à tous juges et administrateurs quelconques d'en rendre de semblables à l'avenir, à peine d'être poursuivis comme criminels de lèse-nation ; fait pareillement défense à qui que ce soit de porter directement ou indirectement obstacle à ladite circulation, sous les mêmes peines.
« Art. 2. Fait pareillement défense à qui que ce soit d'exporter des grains et farines à l'étranger jusqu'à ce que, par l'Assemblée nationale, et sur le rapport et réquisitoire des assemblées provinciales, il en ait été autrement ordonné, à peine d'être, les contrevenants, poursuivis comme criminels de lèse-nation.
« Et sera le présent décret envoyé dans toutes les provinces aux municipalités des villes et bourgs du royaume, pour être lu, publié, affiché partout où besoin sera. »
Source : https://www.persee.fr/doc/arcpa_0000-0000_1875_num_8_1_4918_t2_0511_0000_2
Réfléchissons ensemble à propos du blé.
Nous reparlerons régulièrement du blé et bien sûr du pain.
Le manque de pain ayant été l’élément déclencheur de la Révolution.
Liberté pour le blé ?
La libre circulation des grains a fait l’objet d’un débat
passionné entre tous les intellectuels durant tout le 18ème siècle. Et comme
celui-ci est fortement lié à une vision très politisée de l’économie, ce débat
dure encore de nos jours. J’ai même trouvé trace d’un institut Turgot, un
« think tank » (groupe de pensée) défendant et diffusant des idées et
réflexions libérales (il a disparu en 2013, son dernier article sur Facebook
glorifiait Margaret Thatcher). Je reparle de Turgot plus loin...
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| Ça ne s'invente pas ! |
Le Roi nourricier.
Sous l’ancien régime, le roi était vu comme un père
nourricier, c’était lui qui pourvoyait à nourrir le peuple en ayant à charge
par ses décisions d’éviter famine et disettes. Il en résultait un amoncellement
de règles très strictes relatives à la production et à la circulation des blés.
Dans un siècle où le principe du monarque absolu commençait à être contesté et même à être considéré comme une forme de despotisme, l’idée de supprimer toutes les règles relatives au blé finit par être perçue comme un combat pour la liberté. C’est cette idée de la liberté d’un point de vue économique qui fut porté par ceux qu’on appelait les physiocrates, du grec physis qui signifie nature. Nature, parce que ces économistes avaient une vision dite naturelle du droit et de la société. Ces physiocrates, ancêtres de nos libéraux actuels désiraient donc abolir « la tyrannie des grains ». Ce qui en soit, partait d’un bon sentiment.
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| Salon de Madame Geoffrin, lieu d'âpres débats entre intellectuels. |
Les physiocrates
Certaines de leurs idées étaient judicieuses. Ils préconisaient
par exemple de développer le commerce des farines. La farine étant moins chère
à transporter que le grain, ils étaient convaincus que cela faciliterait
l’expansion de son commerce et que cela permettrait également d’accroître les
réserves. Le roi favorisa donc le développement de techniques modernes, comme
les minoteries (moulins), dans l’idée de mieux protéger Paris ainsi que les
grandes villes de province contre de futures disettes. Ces efforts furent en
partie vains (le commerce de la farine ne remplaça celui des grains qu’à
Paris). La raison en fut que les producteurs, intermédiaires, boulangers, et
surtout les meuniers, ne voulurent pas engager les investissements nécessaires
pour développer les moulins ainsi que les capacités de conservation et de
stockage de la farine.
Anne Robert Jacques Turgot
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| Turgot peint par Ducreux en 1775 |
Hélas, quelques mois plus tard, en avril et mai 1775 eu lieu
ce que l’on appela « La guerre des farines ». Les paysans inquiets de
manquer de pain, ou en manquant réellement, réclamèrent une taxation, un
maximum pour le prix du blé qui ne pourrait pas être dépassé. Le prix du pain
avait en effet augmenté du fait de la hausse des prix des grains, de la suppression
de la police des grains royale et des mauvaises récoltes des étés 1773 et 1774
qui faisaient que les stocks étaient bas.
Les économistes et les historiens débattent encore de nos
jours des raisons et causes de cette guerre des farines. Je vous l’ai dit, cela
renvoie à une vision très politisé de l’économie. Il est toujours question de
nos jours, de savoir si l’état doit ou ne doit pas réguler tant faire ce peu
l’économie, afin de préserver la paix sociale.
Certains historiens voient dans cette guerre des farines comme un prélude à la révolution, avec une mise en place par la monarchie d’une politique de répression. Rien que dans le Bassin parisien, 25.000 soldats furent mobilisés pour maintenir l’ordre dans le Bassin parisien où ils restèrent stationnés dans les principales villes jusqu’en novembre 1775. C’est durant cette guerre des farines, que dit-on (certains historiens (royalistes) le contestent) le général de la Tour du Pin, envoyé pour réprimer une révolte, s’est rendu tristement célèbre pour avoir dit après avoir fait tirer sur la foule : « Vous avez faim ? Eh bien nous sommes en avril ; l’herbe commence à pousser : vous n’avez qu’à brouter comme des vaches ! ». (Notons que ce La Tour du Pin était en ce mois de septembre 1789, ministre de la Guerre).
Avis du Lieutenant Général de Police sur la guerre des farines
Dans ses mémoires inachevées, Jean-Charles Pierre Lenoir, lieutenant général de police dans les années 1774-1775 (successeur du célèbre de Sartine) écrit ainsi :
“Il n’est plus douteux que l’introduction du système de liberté illimitée dans le commerce des grains n’ait été la cause principale des émeutes qui en 1775 troublèrent la tranquillité de Paris et de quelques provinces du royaume. Les économistes alors en crédit avaient été autorisés à faire imprimer et publier qu’il ne fallait ni approvisionnements, ni magasins publics dans les villes de grande population ; ils étaient parvenus à faire proscrire comme abusives les mesures réglementaires dont la police de Paris faisait depuis longtemps un usage bon et paisible.”
A noter que l'on doit également à cet homme clairvoyant l’établissement de
l’École de boulangerie ; les travaux établis et les salaires accordés aux
pauvres des paroisses, dans les hôpitaux et aux prisonniers.
Jean-Charles Pierre Lenoir
Liberté de commercer ou liberté de vivre ?
Turgot fait bien sûr rêver tous les défenseurs du néolibéralisme qui exigent la privatisation de tous les services publics. Nous les voyons à l'œuvre depuis plusieurs décennies. Leur truc c'est d'affirmer que les services publics fonctionnent mal et de tout faire pour qu'il en soit ainsi, afin que de les déléguer ensuite au privé. Attendu que c'est l'idéologie dominante, la majorité des gens est persuadée de la validité de cet axiome.
Malheureusement, on oublie qu'auparavant les citoyens étaient les propriétaires du service public par l'intermédiaire de l'Etat et que ces citoyens actionnaires ne demandaient pas de rétributions ! Une fois le service délégué au public, de vrais actionnaires exigent alors des dividendes toujours plus importants, quitte à dégrader le service afin depouvoir dégager de meilleures marges bénéficiaires. Je ne vais pas vous ennuyer avec cela, mais sachez que j'ai travaillé sur des délégations de services publics durant 40 ans et que j'ai donc un avis éclairé sur le sujet (Fausse concurrence, appels d'offres truqués, surfacturations, etc.)
Nos amis Américains sont friands de cette idéologie économique (car c'est bien une idéologie). Leur Révolution a même eu pour principale raison la volonté de commercer librement et de s'affranchir de payer des impôts au Royaume Unis (Lire mon article sur leur guerre d'indépendance). Mais une fois "libérés" de l'Angleterre, ils furent alors confrontés à des révoltes internes de citoyens refusant le joug des nouveaux impôts. Voir la révolte de Shays.
Malgré ce déterminisme "étatsunien" relatif à la "libre" concurrence, j'ai découvert un article très critique, d'un professeur de philosophie, d'histoire et de comptabilité, Jacob Soll, qui explique comment un philosophe français visionnaire a accidentellement alimenté la famine, les émeutes et la révolte. Il parle bien sûr de Turgot et par la même du mythe de la libération des marchés.
Le lien vers l'article original, donc en Anglais, est le suivant :
https://www.politico.com/news/magazine/2022/10/16/the-first-free-market-reform-00061230
Mais vous pourrez lire la traduction sur ma page Facebook en cliquant sur l'image ci-dessous :
Turgot versus Necker
Un an plus tard, le 12 mai 1776, le roi faisait remplacer Turgot par Necker. Necker partageait de nombreuses idées avec Turgot. Mais Necker avait indéniablement une meilleure perception de la société.
Tous ces gens prétendaient vouloir le bonheur du peuple, ou pour le moins que le peuple demeure tranquille en mangeant à sa faim. Mais les physiocrates avaient une vision du peuple quelque peu méprisante, le seul intérêt du peuple pour les marchés financiers, semblait n'être que son besoin d’acheter du pain. C’était en quelque sorte un acteur nécessaire, mais qu’il fallait savoir contenir, voire réprimer si besoin...
Imaginez
« la main invisible du marché », d’Adam Smith, mais dans un gant de
fer. Leurs opposants, comme Necker, étaient réalistes. Necker savait très bien
que si l’on veut faire passer une réforme, il faut préparer le peuple, il faut
communiquer. C’est la raison pour laquelle il rédigera de nombreux ouvrages qui
seront largement diffusés et qu’il veillera soigneusement à sa popularité ;
la multitude de gravures et estampes à sa gloire en témoignent.
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| Turgot et Necker Source image |
Je vous conseille l’écoute de cette passionnante émission de
France Culture, à propos de Turgot et Necker :
https://www.franceculture.fr/emissions/entendez-vous-leco/quand-letat-se-mele-deconomie-24-entendez-vous-leco-emission-du-mardi-02-juin-2020
Le pain est-il un produit comme un autre ?
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| Fernandino Galiani |
"Le blé peut être regardé comme une production du sol, et sous cette vue il appartient au commerce et à la législation économique. Ensuite, il peut et doit être regardé comme la matière de première nécessité et le premier soin dans l'ordre civil des sociétés, et sous ce point de vue il appartient à la politique et à la raison d'État."
Le pain est de la nourriture, mais c'est aussi un symbole.
Le pain est autre chose qu'un simple aliment. Dois-je vous rappeler son côté symbolique et religieux ? Le pain fut l'acteur principal de la Révolution française. Raison pour laquelle, lorsque je racontais la Révolution, dans une classe de collège par exemple. J'emportais toujours avec moi une miche de pain, que je partageais même fraternellement, à la fin de mon exposé ! (Certains enfants mangeaient du vrai pain pour la première fois de leur vie !)
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| Citoyen Basset, novembre 2018 au collège Sweitzer de Créteil |
Histoire du pain et du blé en France
Si vous souhaitez en apprendre plus sur l’histoire du blé et du pain en France, je vous recommande chaudement la lecture passionnante des ouvrages de Steven Kaplan (historien et universitaire américain, professeur à l'université Cornell (New York), également chargé de cours à Institut d'études politiques de Paris et à l'École normale supérieure).
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| Steven Kaplan |
Non
seulement c’est un spécialiste reconnu, mais c’est aussi un amoureux de la
France. Imaginez qu’il est même allé jusqu’à faire un stage chez un boulanger
célèbre, et passer un CAP de boulanger !
Vous le découvrirez en écoutant cette émission de France
Culture : https://www.franceculture.fr/emissions/la-fabrique-de-lhistoire/raisonnersur-le-ble
Conclusion (Très provisoire)
En 1789, les idées avaient eu le temps du murir et l’état du royaume nécessitait une politique d’urgence. Les révoltes frumentaires et le manque de pain avaient contribué à déclencher la révolution, mais il devenait vital pour le nouveau pouvoir qui se mettait en place d’apaiser le royaume en veillant à nourrir ses sujets.
Raison pour laquelle, ces deux décrets, celui du 29 août et celui du 18 septembre le renforçant, sont de la plus haute importance.
Mais vous vous doutez bien que ce ne sera pas aussi simple…
A suivre.
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