17 Septembre 1789 : Il n'y aura pas de Sénat comme aux USA, c'est sûr ; et des rumeurs courent, c'est certain.

Article mis à jour le 17 septembre 2024.

Sénat Romain

 

Les députés de la jeune Assemblée nationale vont-ils suivre le modèle politique anglais ? Le modèle modèle politique américain ? Ou en inventer un autre ?

 

Source des infos du jour :

    J'ai relevé les informations de ce jour dans le "Journal d'un Bourgeois de Paris pendant la Révolution française", écrit par Hippolyte Monin, Docteur ès lettres et professeur au collège Rollin, publié en 1889 stocké à la bibliothèque du collège d'Harvard et scanné par l'ami Google).

    Il s'agit d'un journal fictif, écrit près de 100 ans après les faits. Mais son auteur s'est inspiré de quelques vrais journaux rédigés par des bourgeois de 1789. Le but d'Hippolyte Monin, exposé dans sa préface, était de rendre vivante et familière une grande époque, d'en faciliter l'étude scientifique et approfondie, d'éveiller dans l'esprit la curiosité de l'histoire pure et des textes originaux.

Il apporte également les quelques précisions suivantes, à propos de son ouvrage :

"Je ne saurais garantir l'absolue vérité de toutes les anecdotes, de tous les faits divers qu'il renferme : autant de partis, en pareille matière, autant de versions. Mais le cadre même que j'ai choisi m'imposait, sous peine d'invraisemblance, un respect scrupuleux de l'histoire dans le récit des grands événements, dans l'exposé des discussions politiques les plus remarquables, enfin dans l'analyse plus délicate du développement successif des idées révolutionnaires. C'est pourquoi, sans multiplier outre mesure les annotations critiques et les références, je ne me suis pas cru dispensé de leur faire une certaine place."

    Néanmoins, si vous cliquez sur le lien de son nom, vous constaterez qu'il a écrit de nombreux ouvrages et que l'on peut le qualifier de spécialiste de la Révolution française. 

    Dans cette préface, rédigée en juin 1889, il explique avoir entendu dire, ces dernières années, que "1789 n'était plus à la mode", mais que la mode venait de tourner, raison pour laquelle il ajoute :

"Profitons-en bien vite, et tâchons que la mode dure : car c'est celle de l'honneur, des justes lois, de la liberté politique et de l'indépendance nationale."

Voici lesdites nouvelles !

Il n'y aura pas de Sénat !

"On assure que la majorité pour le système d'une seule chambre a été de 911 voix contre 89. Les prélats se seraient assez bien accommodés d'une chambre haute dont ils auraient fait partie : mais les curés n'en voulaient pas. Quant à la noblesse, elle n'entendait laisser des places aussi élevées et aussi stables, ni aux ducs et pairs et aux courtisans que le Roi eût choisis, ni aux quarante-sept gentilshommes populaires que leurs votes désignaient à la faveur de l'opinion publique : les nobles du second ordre, les anoblis, les hobereaux des provinces sont partisans de l'égalité dans le sein de la noblesse. Quant à nommer un Sénat à vie, soit dans l'Assemblée, soit dans la nation, la chose n'a point paru possible en un temps où toute supériorité est odieuse, dès qu'elle parait pouvoir durer contre l'assentiment des citoyens. "

Ne pas copier l'ennemi héréditaire, à savoir, l'Angleterre

Telles sont donc les raisons qui ont éloignés les honorables députés de l'Assemblée nationale constituante, de la constitution anglaise : sans compter qu'il était fort maladroit de parler à des vaniteux comme nous sommes d'emprunter quoi que ce fût aux Anglais. Lors même qu'on aurait pu le faire, il fallait bien se garder de le dire. "Tout ce que nous demandons aux Anglais, déclare un libelliste, c'est M. De Calonne".

A la date du 14 août, la Correspondance secrète rapportait en effet que parmi les mensonges imprimés débités par deux mille colporteurs, on criait : "A deux sous : M. De Calonne chassé d'Angleterre !" Le mème événement était même annoncé en ces termes : "Il arrive, il arrive !" (On vendait aussi, à six liards, "les Polignacs arrêtés", etc.)

Calonne, le ministre maudit

    Il faudra que j'écrive un article sur Calonne, cet ancien ministre des Finances, chassé par Louis XVI et réfugié en Angleterre. Bien qu'hostile aux Etats Généraux, il était rentré en France le 30 mars 1789 pour présenter sa candidature à la députation de la Flandre maritime. Mais il avait dû repartir très vite en Angleterre à cause de l'hostilité générale à son égard. Si un libelliste réclamait le retour de Calonne, ce n'était donc surement pas pour lui offrir une couronne de fleurs !

Charles Alexandre de Calonne

Une bonne idée qui aurait pu sauver le roi

"Il circule de vagues projets d'appeler le Roi au Louvre, et de reléguer la Reine à Saint- Cyr." 

    Si l'on y songe bien, cette solution aurait pu sauver la vie du roi en le préservant de la mauvaise influence de la reine et de son entourage. Mais on ne va pas refaire l'histoire... 

Les USA, l'autre modèle.

    Les députés de l'Assemblée nationale constituante ont pour principal modèle le Royaume Uni, parce que, même après deux révolutions, il s'agit toujours d'une monarchie et que l'idée de destituer Louis XVI ne viendrait à personne (pour le moment). Tous souhaitent donc instaurer une monarchie constitutionnelle dans laquelle le bien aimé Louis XVI serait le cœur.

    Néanmoins les institutions américaines constituent elles aussi une source d'inspiration.

    Dans un premier temps, les Conventionnels américains avaient suggéré de conférer la royauté à George Washington, héros de la guerre d'Indépendance. Mais celui-ci, en démocrate sincère, avait vigoureusement refusé et opté pour une présidence modeste.

    Ce fut ainsi que pour la première fois au monde fut instituée la fonction de président (« Mr President »). Celui-ci avait un mandat de quatre ans renouvelable (depuis 1951, le mandat présidentiel ne peut être renouvelé qu'une fois).

    Comme les constitutionnels américains ne croyaient pas en la clairvoyance des citoyens de base, ils confièrent le choix du président à de « grands électeurs » (electors) délégués par les États et désignés par les assemblées législatives de ces États ou élus par les citoyens. Les grands électeurs se prononcent dans la capitale de leur État et doivent désigner non pas un mais deux lauréats, dont un au moins qui soit étranger à leur État. Le lauréat qui obtient le plus de voix devient président et le deuxième devient vice-président. En cas d’égalité, la Chambre des représentants a le dernier mot.

Le Congrès américain (en Europe, nous dirions Parlement) est composé de deux Chambres :

• la Chambre des Représentants (en Europe, nous dirions « députés ») représente l'ensemble des citoyens et ses membres sont élus au suffrage universel direct (ils sont aujourd'hui au nombre de 435),
• le Sénat représente les États à raison de deux sénateurs par État, quelle que soit la population de celui-ci (on compte aujourd'hui 100 sénateurs pour 50 États).

    Ce bicamérisme, avec deux assemblées concurrentes, reflète la volonté de préserver l'autonomie des États et de prévenir les abus de droit du gouvernement central (ou fédéral).

    Le Congrès lève les impôts, vote les lois et le budget. Il veille d'autre part à ce que leur exécution se fasse dans les règles.

    Le Congrès est seul habilité à déclarer la guerre... mais depuis 1973, en vertu du War Power Act, il peut aussi accorder au Président le droit d'engager les forces armées sans autorisation préalable pendant un délai de 60 jours. Le président George W. Bush a fait usage de ce droit en 2003 pour intervenir en Irak...

    La Constitution américaine, dite « Loi Suprême", acceptée le 17 septembre 1787 par une convention réunie à Philadelphie, s'applique depuis le 4 mars 1789. Modifiée par vingt-sept amendements, elle est l'une des plus anciennes constitutions écrites encore appliquées.

Source (article très détaillé) : Une constitution pour les États-Unis, 17 septembre 1787.

 

Investiture de George Washington au Federal Hall
de New-York le 30 avril 1789

 Source image et texte explicatif sur le site newyorkais Villagepreservation.org